Pourquoi je paie plus de charges que mon voisin ? Voici comment se calcule la quote-part

C'est la question gênante de tout groupe de voisins : « pourquoi le 3e A paie 62 € et moi 78 € ? ». La réponse se trouve presque toujours dans les actes.

La règle générale : les tantièmes

Les charges communes se répartissent selon les tantièmes de chaque logement (fixés dans l'état descriptif de division). Plus de mètres carrés et une meilleure situation signifient en général plus de tantièmes et plus de charges.

Les exceptions légales

• Le règlement : il peut prévoir d'autres répartitions (à parts égales, ou exonérer les locaux des charges de hall qu'ils n'utilisent pas).
• Les décisions unanimes : changer la clé de répartition exige l'unanimité — c'est pourquoi elle ne change presque jamais.

« Moi, je n'utilise pas l'ascenseur »

Le rez-de-chaussée qui n'utilise pas l'ascenseur paie l'ascenseur, sauf si le règlement l'en exonère. Le critère juridique est la contribution, pas l'usage. L'exception pratique : les arrangements historiques inscrits au règlement ou au titre.

La transparence : la moitié de la paix

La plupart des conflits sur les charges ne portent pas sur le montant mais sur l'opacité. Quand n'importe quel copropriétaire peut voir le budget, la répartition et sa propre quote-part calculée à partir de ses tantièmes, la question gênante disparaît d'elle-même.