Caves : humidité, serrures et l'éternel « à qui est celle-ci ? »

Personne ne pense aux caves — jusqu'au vol, à la fuite ou au déménagement à surprise.

À qui appartient chaque cave ?

Trois possibilités selon l'état descriptif de division :

• Lot indépendant (avec ses tantièmes) : pleine propriété de son titulaire.
• Annexe d'un logement : elle y est indissociablement rattachée.
• Partie commune à jouissance privative attribuée : la copropriété en est propriétaire ; l'usage revient au copropriétaire.

Le savoir compte : cela détermine qui paie quoi et ce qui peut se vendre. En cas de doute, l'acte et l'état descriptif de division.

Entretien et humidité

La structure et les installations communes qui traversent les caves (descentes, vannes) relèvent de la copropriété ; l'intérieur et sa porte, du titulaire (sauf partie commune, où la porte est généralement collective). L'humidité suit la règle générale : on paie selon l'endroit où se trouve la cause.

Sécurité

Les vols en cave sont le classique. Mesures à fort rendement : serrure de sécurité sur la porte générale de la zone, éclairage à détecteur, et — si l'assemblée le souhaite — caméra dans le couloir commun (trois cinquièmes et réglementation des données). Point important : vérifiez si l'assurance de la copropriété ou l'assurance habitation couvre le contenu — presque toujours avec des plafonds bas.

Le conseil d'ordre

Un plan simple avec la numérotation et le titulaire de chaque cave, classé avec les papiers de la copropriété, évite la discussion récurrente à chaque vente de logement.