Changer les fenêtres : qui paie, le copropriétaire ou la copropriété ?

C'est l'une des questions les plus répétées, et la réponse courte déçoit généralement : cela dépend du règlement et de l'élément précis dont on parle.

La répartition habituelle

La règle qu'appliquent la plupart des copropriétés : le châssis — cadre, vitrage, volet et leur entretien — appartient au copropriétaire. La baie dans la façade, le linteau, l'appui extérieur et le coffre de volet encastré dans le mur sont des parties communes.

Traduit : si votre fenêtre ferme mal, c'est pour vous. Si l'eau entre parce que le linteau est abîmé, c'est pour la copropriété.

L'exception qui change tout

Quand la copropriété vote une rénovation énergétique de la façade et décide de remplacer toutes les menuiseries de l'immeuble, cela devient des travaux communs : payés selon les tantièmes par tout le monde, y compris ceux qui avaient déjà changé les leurs.

C'est la partie qui suscite le plus de rancœur, pour une raison compréhensible. Beaucoup de copropriétés votent une forme de compensation pour ceux qui avaient déjà investi. C'est légitime si c'est voté, mais ce n'est pas automatique.

Si vous voulez les changer vous-même

Vous le pouvez, mais vous ne pouvez pas modifier l'aspect de la façade : si l'immeuble a des menuiseries blanches, vous n'en posez pas de marron. La copropriété peut exiger que vous respectiez le modèle, la couleur et le découpage. Mieux vaut demander en assemblée avant, ne serait-ce que pour que cela figure au procès-verbal.

Et attention aux immeubles protégés : là, c'est la mairie qui décide, et il peut exister des contraintes que même la copropriété ne peut lever.

Avant de décider quoi que ce soit

Lisez l'état descriptif de division et le règlement. Beaucoup précisent explicitement qui assume les fenêtres, et cette phrase l'emporte sur n'importe quel usage. Une demi-heure de lecture qui évite des mois de dispute.